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Comprendre vos obligations de vérification

La plupart des retards de vérification ne viennent pas d’un refus, mais d’une méconnaissance : personne ne sait précisément ce qui doit être vérifié, à quelle fréquence, ni au titre de quel texte. Ces guides répondent à ces questions, sans jargon.

Le tableau des périodicités les plus demandées

Les périodicités les plus demandées : quel équipement, tous les combien, en vertu de quel texte.

ÉquipementPériodicitéTexte de référence
Chariots élévateurs (frontaux, télescopiques, rétractables, embarqués), gerbeurs6 moisArrêté du 1er mars 2004
Nacelles élévatrices de personnes (PEMP)6 moisArrêté du 1er mars 2004
Hayons élévateurs sur véhicule6 moisArrêté du 1er mars 2004
Grues auxiliaires, amplirolls, engins équipés pour le levage6 moisArrêté du 1er mars 2004
Appareils mus par la force humaine servant à élever un poste de travail (treuil scénique à bras, par exemple)3 moisArrêté du 1er mars 2004
Ponts roulants, portiques, monorails, palans, treuils12 moisArrêté du 1er mars 2004
Ponts élévateurs de garage, crics, grues d’atelier12 moisArrêté du 1er mars 2004
Accessoires de levage : élingues, palonniers, pinces, aimants12 moisArrêté du 1er mars 2004
EPI contre les chutes : harnais, longes, antichutes12 mois + avant chaque usageArrêté du 19 mars 1993, art. R4323-99 et suivants
Portes et portails automatiques et semi-automatiques6 mois minimum, et après toute défaillanceArt. R4224-13, arrêté du 21 décembre 1993
Niveleurs de quai (tous types)12 mois (pratique courante)Code du travail : art. L.4121-1 (obligation de sécurité), R.4323-23 à R.4323-27 (vérifications périodiques des équipements de travail) ; normes NF EN 1398 et NF EN 1570 (tables élévatrices)
Rayonnages et racks de stockage12 mois + contrôles internes réguliersCode du travail, art. L.4121-1 (obligation de sécurité) ; norme NF EN 15635 ; référentiel CARSAT résumé par la brochure INRS ED 771

S’y ajoutent les vérifications de mise en service, de remise en service après démontage, modification ou accident, et l’examen d’adéquation. Les notices des fabricants peuvent imposer des exigences plus strictes : c’est alors la plus exigeante qui s’applique. Il peut y avoir des exceptions de périodicité selon la particularité d’un équipement : n’hésitez pas à me consulter en cas de doute. Le texte de référence pour le levage, l’arrêté du 1er mars 2004, est consultable sur Légifrance.

Les guides en préparation

Des guides sur les questions que me posent réellement les responsables de site.

La VGP est-elle obligatoire ? Ce que risque l’employeur. Ce que dit le Code du travail, ce qui se passe lors d’un contrôle, et ce que demande un assureur après un accident.

Harnais de sécurité : vérification annuelle et contrôle avant usage. Les deux obligations à ne pas confondre, les critères de rebut, et la durée de vie.

Portes automatiques en entreprise : vos obligations d’entretien et de vérification. Ce que couvre vraiment un contrat d’installateur, et ce qu’il laisse de côté.

Racks et palettiers : que prévoit la norme NF EN 15635 ? Les trois niveaux d’inspection, et le code vert, ambre, rouge.

Niveleur de quai : quelles vérifications après installation ? Le seul équipement de quai dont personne ne parle, et le plus sollicité.

Reprendre la main sur des vérifications en retard. Par où commencer quand plus rien n’est à jour, et dans quel ordre rattraper.

Une question sur vos obligations ?

Appelez-moi ou décrivez-moi votre parc : je vous dis ce qui doit être vérifié, à quelle fréquence, et ce qui ne relève pas de moi.

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